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Laboratoire Copmed
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| Disponibilité | | Les offres de produits du site laboratoire-copmed.com ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Les commandes sont traitées le jour de leur arrivée ; le délai d’acheminement reste fonction des transporteurs. En cas de rupture de stock, le client sera averti et pourra soit attendre la livraison soit annuler sa commande. S’il a déjà réglé il sera remboursé du montant de la commande annulée. Cependant, les incendies, inondations, interruptions des transports, mobilisation, guerre, grève, émeute et troubles économiques graves, constituent des cas de force majeur autorisant la suspension de nos engagements.
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| Règlement | | Nos produits sont payables à la commande. Les commandes passées par téléphone, par fax ou par mail sont uniquement réglables par CB. Toute convention particulière de règlement devra faire l’objet d’un accord écrit de notre part.
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| Modalités de retour | | Le client dispose d’un délai de 7 jours francs à compter de la réception des produits commandés pour les retourner à la société en vue de leur échange ou de leur remboursement sans avoir à justifer de motif ni à payer de pénalités à l’exception des frais de retour qui resteront à sa charge. Le remboursement sera effectué dans un délai de trois semai-nes après le retour des produits dans l’entreprise. Cependant seuls les produits non entamés seront remboursés. Si le retour du produit est consécutif à une erreur de l’entreprise, les frais de retour seront intégralement remboursés.
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| Clause attributive de juridiction | | En cas de litige, seuls les Tribunaux du ressort du siège social de l’entreprise sont compétents, même en cas de référé, de pluralité de défenseurs et en cas de clause de compétence contraire.
LABORATOIRE COPMED - Groupe SNCCAM - 93 boulevard Ampère - 79184 Chauray.
Siège social : 18 rue Marbeuf 75008 Paris
RCS : B 381 939 164
APE : 1086Z
NIF : FR 5738193916400046
N° TVA Intracommunautaire : FR 57 381 939 164
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